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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXYVA
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Oxyva
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Oxyva
OXYVA, SARL UNIPERSONNELLE

Numéro de dépôt :
3756649
Date de dépôt :
27/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2020
Oxyva de OXYVA

Présentation de la marque Oxyva

Déposée le 27 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXYVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Oxyva » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXYVA domicilié(e) 8 Avenue de la Créativité - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 402 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRACQ DAVID domicilié(e) 3 rue de l'Eglise - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France.

La marque Oxyva a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756649.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oxyva est expirée depuis le 27 juillet 2020.

OXYVA a également déposé les autres marques suivantes : OXYVA


OXYVA, SARL UNIPERSONNELLE - 8 Avenue de la Créativité - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 520402561


BRACQ DAVID - 3 rue de l'Eglise - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 31 janvier 2011 - Retrait partiel n°541424 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31

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